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Compte rendu du conseil municipal du 29 janvier 2020

Conseil municipal du 29 janvier 2020 1 – Déclassement dans le domaine privé de la commune d’une partie du...
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Compte rendu du conseil municipal du 18 décembre 2019

Conseil municipal du 18 décembre 2019 1 – ZAC du Feuil – approbation du choix du concessionnaire Le Conseil...
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Compte rendu du conseil municipal du 27 novembre 2019

Conseil municipal du 27 novembre 2019 1 – Syndicat Intercommunal d’assainissement de la Flume et du Petit Bois –...
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Compte rendu du conseil municipal du 30 octobre 2019

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Compte rendu du conseil municipal du 25 septembre 2019

1 – Communauté de Communes du Val d’Ille-Aubigné – rapport d’activités 2018 Le Conseil Municipal a pris acte de...
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Compte rendu de Conseil municipal séance du 26 juin 2019

Conseil municipal du 26 juin 2019 1 – Communauté de communes du Val d’Ille-Aubigné – transfert de la compétence...
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Compte rendu de Conseil municipal séance du 22 mai 2019

Conseil municipal du 22 mai 2019 1 – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal arrêté – avis du Conseil municipal Le...
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Compte rendu de Conseil municipal séance du 30 janvier 2019

Conseil municipal du 30 janvier 2019 1 – Salle multifonctions – approbation du projet et validation de l’avenant fixant...
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Compte rendu de Conseil municipal séance du 27 février 2019

Conseil municipal du 27 février 2019 1 – Rapport d’Orientations Budgétaires Le Conseil municipal a pris acte de la...
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Compte rendu de Conseil municipal séance du 27 mars 2019

Conseil municipal du 27 mars 2019 1 – Vote des taux des impôts directs 2019 Le Conseil municipal, par...
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