Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 26 juin à 20h à la mairie, salle des Iris. La séance est publique.
Ordre du Jour
Validation du procès-verbal du 29 mai 2024.
- ZAC du Feuil – Approbation du Cahier des Charges de Cession des Terrains (CCCT) et des Cahiers des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales (CPAUPE) (lots libres et opérateurs)
- Pôle intergénérationnel – Approbation de l’avenant n°3 au traité de concession.
- Acquisition de la parcelle cadastrée AR n°23 – Allée Rouge Côte.
- Convention de partenariat entre la ville et l’association Art et Culture Melesse – Reconduction.
- Coûts élève et participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques.
- Ecole Diwan de Guipel – participation financière à la scolarisation des élèves.
- OGEC Contrat d’association et subvention 2024.
- OGEC – prise en charge de la rémunération des agents chargés de la surveillance au restaurant scolaire municipal.
- OGEC – participation au coût des fluides pour le restaurant scolaire.
- Dispositif argent de poche.
- Renouvellement d’une convention relative à la collecte des déchets alimentaires avec le SMICTOM Valcobreizh.
- GAEC du Terroir – Avis de la commune sur la consultation publique relative à l’extension de l’élevage bovin situé au lieu-dit « Le Tranmel » sur la commune de COMBOURG.
- Convention d’adhésion à l’ALEC – renouvellement.
- Convention de fenaison avec M. BENIS Romain.
- Participation à des opérations d’autoconsommation collective.
- Projet SDIRVE SDE 35 – Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation à signer les Appels à Manifestation d’Intérêt.
- Tarifs 2025 appliqués pour la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE).
- Souscription d’un emprunt bancaire – Modification de la délibération n°2024-1004-037.
- Marché de voirie – Attribution et autorisation de M. le Maire à signer le marché pour la commune de MELESSE.
- Extension de l’école élémentaire : 2022-03L06 – Avenant n°2 au lot 6 – Serrurerie Aluminium – Fermetures.
- Extension de l’école élémentaire : 2022-03L14 – Avenant n°3 au lot 14 – Électricité.
- Extension de l’école élémentaire : 2022-03L15 – Avenant n°4 au lot 15 – Chauffage – VMC – Plomberie.
- Personnel Communal – Recours à l’apprentissage.
- Personnel communal – Avancements de grades.
Décisions diverses
Informations diverses
Mairie de Melesse, Rue de Rennes, Melesse, France