La séance du Conseil municipal se tiendra le mercredi 22 octobre 2025 à 20h à la mairie, salle des Iris.
Ordre du Jour
Validation du procès-verbal du 24 septembre 2025.
- Urbanisme : Révision du PLUi – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et développement durables – PADD.
- Urbanisme : ZAC DU FEUIL – Modification du Cahier des Charges de Cession des Terrains CCCT et son annexe le Cahier des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales (CPAUPE) (lots libres).
- Urbanisme : Vente d’une partie de la parcelle E 1783 au SMICTOM Valcobreizh – Les Guimondières.
- Administration générale : Règlement intérieur du Conseil municipal – Modifications.
- Administration générale : Convention de mise à disposition d’installations sportives ou de site au bénéfice du SDIS35.
- Chantier-École : Convention à passer entre la Maison Familiale et Rurale de Rennes – Saint-Grégoire et la ville de Melesse.
- Assainissement : Communauté de communes du Val d’Ille-Aubigné – Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif (RPQS) 2024.
- Assainissement : Syndicat Intercommunal d’Assainissement (SIA) de la Flume et du Petit Bois – Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) 2024.
- SMICTOM Valcobreizh : Service public des déchets – Rapport d’activité 2024.
- Ressources Humaines : Tableau des effectifs 2025 : Suppression, création d’un poste d’agent de restauration.
- Ressources Humaines : Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG d’Ille-et-Vilaine.
- Ressources Humaines : Prime de fin d’année 2025.
Décisions diverses
Informations diverses
Mairie de Melesse, Rue de Rennes, Melesse, France