La séance du Conseil municipal aura lieu le mercredi 19 novembre 2025 à 20h à la mairie, salle des Iris, sous la présidence de M. Claude Jaouen, maire.
Ordre du Jour
Validation du procès-verbal du 22 octobre 2025.
- Urbanisme : Approbation de la charte de l’urbanisme.
- Urbanisme : Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) – Demande de modification.
- Urbanisme : Déclassement par anticipation de partie de la parcelle cadastrée AP 54 rue des Alleux.
- Urbanisme : Rue des Alleux – Promesse de vente pour la réalisation d’une opération immobilière rue des Alleux.
- Finances : SDE 35 : Convention pour l’accompagnement au Schéma Directeur Immobilier Énergétique dans les bâtiments communaux.
- Finances : Budget annexe Énergies renouvelables : clôture définitive – Reprise des résultats.
- Finances : Budget annexe assainissement collectif – Décision modificative n° 2.
- Économie : Ouvertures exceptionnelles des commerces de détail les dimanches et jours fériés et ouvertures exceptionnelles des concessions automobiles les dimanches.
- Administration générale : Rétrocession à la commune d’une concession cinéraire du cimetière de Melesse.
- Environnement : Collectivité Eau du Bassin Rennais (CEBR) – Rapport sur le Prix et la Qualité des Services d’eau potable (RPQS) 2024.
- Commande publique : Travaux d’extension de la station d’épuration de Melesse – Avenant n° 1 au marché n° 2024-011 conclu avec le groupement WANGNER / VAUBAN.
- Commande publique : Terres de sources – Adhésion à la convention de partenariat et à la convention de groupement de commandes.
- Ressources Humaines : Tableau des effectifs 2025 : Création d’un poste d’assistant(e) administratif(ve) du pôle cadre de vie et environnement (poste permanent existant).
- Ressources Humaines : Tableau des effectifs 2025 : Création d’un poste d’agent d’entretien et de restauration (poste permanent existant).
- Ressources Humaines : Tableau des effectifs 2025 : Création d’un poste de technicien bâtiments – ERP (nouveau poste permanent).
Décisions diverses
Informations diverses
20 Rue de Rennes, 35520 Melesse, France