Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 10 avril à 20h à la mairie, salle des Iris. La séance est publique.
Ordre du Jour
Validation du procès-verbal du 21 février 2024.
Validation du procès-verbal du 13 mars 2024.
- Adoption du Règlement Budgétaire et Financier.
- Fixation des taux d’impôts directs 2024.
- Budget principal 2024 – autorisation de programme et crédits de paiements (AP/CP) – création et modification.
- Budget primitif principal 2024 – commune.
- Budget assainissement collectif 2024 – autorisation de programme et crédits de paiements (AP/CP) – Modification.
- Budget primitif assainissement collectif 2024.
- Budget primitif énergies renouvelables 2024.
- Souscription d’un emprunt bancaire.
- Mode de refacturation des charges de personnel du budget principal aux budgets annexes assainissement et CCAS pour l’année 2024.
- Fixation des modalités d’amortissements des immobilisations en M57.
- Crédits alloués aux écoles pour l’année 2024
- Subvention aux écoles publiques pour la prise en charge de l’Office Central de la Coopération à l’Ecole (OCCE)
- Subvention aux écoles publiques pour la prise en charge de l’Union Sportive de l’Enseignement du Premier degré (USEP)
- Subvention 2024 aux écoles de Melesse pour l’organisation de sorties éducatives et des projets transversaux
- OGEC – classe transplantée – attribution d’une subvention
- Subvention aux associations 2024
- Location d’un silo pour le stockage de boues auprès du SIA Flume et Petit Bois
- Convention de servitude ENEDIS – Parcelle cadastrée section AP n°64 – 2 Place Jules Ferry
Mairie de Melesse, Rue de Rennes, Melesse, France