Ordre du jour
Validation du procès-verbal du 10 avril 2024.
- Conseil des Sages : report de la date limite des candidatures.
- Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi du Val d’Ille-Aubigné pour l’extension de la station de traitement des eaux usées – modalités de concertation.
- Convention de mise à disposition des parcelles cadastrées section AM n°586 et AM n°588 – Chemin des Fontenelles.
- Opération de logements PHEBUS – Rue de Saint-Germain – Rétrocession des espaces communs.
- Rétrocession d’une bande d’espaces verts – Résidence Iris – 12B, rue de Montreuil.
- Accueil de Loisirs Enfance « les jeunes pousses » – tarifs des camps 2024.
- Accueil de Loisirs Jeunesse « centre ados » – tarifs des camps 2024.
- Commercialisation de logements sociaux – Espacil – Square Bonséjour.
- Acquisition à titre gratuit de l’ancien collège Mathurin Meheut de Melesse.
- Enquête publique préalable à la délivrance d’une autorisation environnementale au projet d’extension de capacité de la station de traitement des eaux usées sur la commune de Melesse – Avis de la commune.
- Marché école élémentaire – Avenant n°1 – lot n°2 – Gros Œuvre.
- Marché école élémentaire – Avenants n°2 et n°3 – lot n°15 – Chauffage – VMC – Plomberie.
- Marché école élémentaire – Avenant n°1 – lot n°1 – Terrassement – VRD.
- Marché école élémentaire – Avenants n°2 et n°3 – lot n°14 – Electricité.
- Personnel municipal – Prime exceptionnelle pouvoir d’achat.
- Personnel municipal – Tableau des effectifs 2024 : Création poste agent(e) d’entretien et de restauration.
- Personnel municipal – Tableau des effectifs 2024 : Création poste agent(e) d’accueil.
- Personnel municipal – Tableau des effectifs 2024 : Modification poste chargé(e) des marchés publics.
Décisions diverses
Informations diverses
- Budget Participatif
Retranscription audionumérique
Point n°1 à 8
Point n°9 à 18