Ordre du Jour
Validation du procès-verbal du 18 mai 2026.
Validation du procès-verbal du 05 juin 2026 à 19h.
Validation du procès-verbal du 05 juin 2026 à 19h15.
- Instances : Installation d’un nouveau conseiller municipal.
- Instances : Règlement intérieur du Conseil municipal.
- Urbanisme : ZAC du Feuil – Modification du Cahier des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales (CPAUPE) (lots libres).
- Urbanisme : Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage d’Ille-et-Vilaine 2026-2032 – Avis de la commune.
- Culture : Fondation du Patrimoine – Convention de souscription pour le financement d’un vitrail à l’église Saint-Pierre.
- Culture : Financement d’un vitrail pour l’église Saint-Pierre – Convention avec Monsieur de La Roche.
- Finances : Budget principal 2026 – Adoption du budget supplémentaire.
- Finances : Tarifs 2027 appliqués pour la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE).
- Administration générale : Règlement de mise à disposition des salles, équipements et matériel communal.
- Administration générale : Cautionnement pour la mise à disposition des salles municipales.
- Administration générale : Concours des Maisons Fleuries 2026.
- Éducation : Dénomination des écoles publiques.
- Éducation : Crédits alloués aux écoles pour l’année 2026.
- Éducation : Fixation du montant des coûts élèves 2025.
- Éducation : Participation communale aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-François au titre du contrat d’association.
- Éducation : Subvention 2026 aux écoles de Melesse pour l’organisation de sorties éducatives et projets transversaux.
- Éducation : Subvention aux écoles publiques pour la prise en charge de l’Office Centrale de Coopération à l’École (OCCE).
- Éducation : Subvention aux écoles publiques pour la prise en charge de l’Union Sportive de l’Enseignement du Premier degré (USEP).
- Éducation : École Diwan de Rennes – Participation financière à la scolarisation des élèves.
- Éducation : Convention de participation aux frais de fonctionnement du dispositif ULIS de La Chapelle-des-Fougeretz.
- Éducation : Participation de la commune de Melesse aux frais de fonctionnement du dispositif ULIS de Betton.
- Éducation : Remboursement de frais engagés par un tiers.
- Éducation : Dispositif argent de poche.
- Vie associative : Subventions à projet aux associations locales.
- Culture : Tarification pour le spectacle de cirque du 15 novembre 2026 programmé dans le cadre de la Nuit du Cirque – Partenariat Ay-Roop.
- Technique : Vente d’un bien mobilier.
- Ressources humaines : Rémunération des animateurs vacataires.
- Ressources humaines : Recours à l’apprentissage.
- Ressources humaines : Vœu du Conseil régional d’orientation de Bretagne du CNFPT relatif au plafonnement du produit de la cotisation du CNFPT introduit dans le projet de loi de finances pour 2026.
Suite à un problème technique indépendant de notre volonté, l’enregistrement audionumérique de ce conseil municipal n’a pas opéré. Veuillez nous en excuser.