Ordre du Jour
Validation du procès-verbal du 18 mai 2022
Présentation du Premier bilan de la participation à SPOT – Quentin Steinman
1 – ZAC du Feuil – approbation du compte-rendu annuel à la collectivité
2 – Pôle intergénérationnel AGORA – approbation du compte-rendu annuel à la collectivité
3 – Pôle intergénérationnel AGORA – acquisition en Véfa de la salle commune
4 – Champ Courtin – protocole transactionnel
5 – Champ Courtin – traité d’adhésion à l’ordonnance d’expropriation
6 – Subvention aux écoles publiques pour la prise en charge de l’OCCE
7 – OGEC – classe transplantée – attribution d’une subvention
8 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – tarifs 2023
9 – Société Appollodorus – convention pour le versement d’une indemnité d’imprévision
10 – Pôle intergénérationnel AGORA – garantie d’emprunt logements locatifs sociaux
11 – Personnel municipal – modification des délibérations initiales portant sur le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel « RIFSEEP » et complément indemnitaire
12 – Personnel municipal – modification des grades et cadres d’emploi des emplois à pourvoir
13 – Personnel municipal – recours à l’apprentissage
14 – Personnel municipal – modification du régime des astreintes
15 – Personnel municipal – création d’un poste non permanent – contrat de projet
Décisions diverses
Informations diverses
Retrouvez ici :
La liste des délibérations examinées par l’assemblée
Les délibérations du conseil municipal du 29 juin 2022
Procès verbal du conseil municipal du 29 juin 2022
Pièces annexes du conseil municipal du 29 juin 2022
Retransmission audionumérique :
Édité par Claude Jaouen (maire)