Ordre du Jour
Validation du procès-verbal du 24 mai 2023
1 – ZAC du Feuil – approbation du compte-rendu annuel à la collectivité
2 – ZAC du Feuil – approbation du programme des équipements publics
3 – ZAC du Feuil – approbation du dossier de réalisation
4 – ZAC du Feuil – approbation de l’avenant n° 1 au traité de concession
5 – Pôle intergénérationnel – approbation de l’avenant n°2 au traité de concession
6 – Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) – demande d’évolution
7 – Budget commune 2022 – modification délibération affectation des résultats – annule et remplace la délibération n°23 en date du 5 avril 2023
8 – Budget principal commune 2023 – décision modificative n°1
9 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
10 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – tarifs 2024
11 – Marché de travaux – salle multifonction – approbation d’avenants
12 – Marché de travaux – mail Champ Courtin – approbation d’avenants
13 – Salles municipales – règlement intérieur
14 – Tarification salle Champ Courtin
15 – Giratoire des Olivettes RD82 – avenant à la convention N° 05-2021
16 – 2 place Jules Ferry – parcelle cadastrée AP64 – convention de servitude
17 – Convention de prêt pour l’usage « Fenaison de l’herbe sur pied »
18 – Coût élèves et participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques
19 – OGEC – contrat d’association et subvention 2023
20 – École Diwan de Guipel – participation financière à la scolarisation des élèves
21 – Personnel municipal – modification d’un emploi à pourvoir
22 – Personnel municipal – création d’un poste non permanent – contrat de projet
23 – Personnel municipal – créations et suppressions de postes
24 – Personnel municipal – recours à l’apprentissage
25 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
Décisions diverses
Informations diverses
Retransmission audionumérique / 1ère partie :
2ème partie :
Édité par Claude JAOUEN, maire.