Ordre du Jour
Validation du procès-verbal du 28 juin 2023
1 – Communauté de Communes Val d’Ille-Aubigné – Rapport d’activité 2022
2 – Communauté de Communes Val d’Ille-Aubigné – Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif 2022
3 – Réseau d’Aides Spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) de la Mézière – Demande de subvention
4 – Signature d’une convention relative à la collecte des déchets alimentaires avec le SMICTOM Valcobreizh
5 – Personnel Municipal – Création d’emploi
6 – Etude de faisabilité en vue de la sécurisation de la traversée de la route départementale 82 au droit du nouveau collège Mathurin Méheut, au carrefour dit de « l’Epinette »
7 – Marché de Noël 2023 – tarification du métrage linéaire
8 – Domaine public – redevance pour l’occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur les ouvrages de réseaux publics de distribution de gaz (ROPDP) et redevance pour l’occupation du domaine public par des ouvrages de distribution de gaz naturel (RODP)
9 – Marché de travaux – Mail du Champ Courtin – Approbation avenants
10 – Marché de travaux – Salle multifonction – Le Champ Courtin – Lot n°7 – Menuiseries Intérieures – Approbation avenant n°6
11 – Marché de travaux – RD28 – approbation d’avenants
Décisions diverses
Informations diverses
Retransmission audionumérique / 1ère partie :
Retransmission audionumérique / 2ème partie :
Édité par Claude JAOUEN, maire.