Ordre du jour
Validation du procès-verbal du 16 octobre 2024.
- Urbanisme : Pôle Intergénérationnel AGORA – Compte-rendu annuel à la collectivité 2023
- Urbanisme : Pôle Intergénérationnel AGORA – Avenant n°4 au traité de concession
- Urbanisme : Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi du Val d’Ille Aubigné pour l’extension de la station de traitement des eaux usées
- Urbanisme : Etude de renouvellement urbain îlots Rouge Côte et Saint Germain – Clôture de la concertation
- Administration générale : Règlement intérieur des archives municipales
- Funéraire : Reprise des concessions funéraires en état d’abandon
- Bâtiments : Convention de fourniture de chaleur produite par la chaufferie du nouveau collège de Melesse à la commune de Melesse pour la salle du Champ Courtin
- Marchés publics : Modernisation de la voirie et de l’assainissement public sur le territoire de la CCVIA – Avenant n°1 au marché
- Marchés publics : Réalisation d’un équipement multifonctions au Champ Courtin – Lot n° 1 : VRD -Espaces Verts – Avenant n° 3 au marché n° 2019-14L01
- Marchés publics : Aménagement du mail au Champ Courtin – Avenant n° 5 au marché n° 2020-06
- Marchés publics : Extension de l’école élémentaire – Lot n° 1 – Terrassement -VRD – Avenant n° 2 au marché n° 2022-03
- Marchés publics : Aménagement de la Route Départementale n° 28 pour la commune de MELESSE aux lieux-dits Champ Courtin et l’Epinette – Avenant n° 4 au marché n° 22T01
- Finances : Facturation de sacs de pellets
- Ressources Humaines : Tableau des effectifs 2024 : Création d’un poste de technicien, technicien principal de 2ème classe, technicien principal de 1ère classe
- Ressources Humaines : Tableau des effectifs 2024 : Création d’un poste d’adjoint administratif, adjoint administratif principal de 2ème classe, adjoint administratif de 1ère classe
- Ressources Humaines : Distribution des publications municipales – recours agents vacataires chargés de la distribution
Décisions diverses
Informations diverses