Le Conseil municipal s’est tenu le mercredi 26 mars 2025 à 20h à la mairie, salle des Iris sous la présidence de Claude Jaouen, Maire.
Ordre du Jour
Validation du procès-verbal du 26 février 2025.
- Finances : Fixation des taux d’impôts directs 2025.
- Finances : Budget principal 2025 – Autorisation de programme et crédits de paiements (AP/CP) – Modification.
- Finances : Budget primitif principal 2025 – Commune.
- Finances : Budget assainissement collectif 2025 – Autorisation de programme et crédits de paiements (AP/CP) – Suppression.
- Finances : Budget primitif assainissement collectif 2025.
- Finances : Budget primitif énergies renouvelables 2025.
- Finances : Mode de refacturation des charges de personnel du budget principal aux budgets annexes assainissement et CCAS pour l’année 2025.
- Finances : Demande de garanties d’emprunt de la ESPACIL HABITAT SA HLM.
- Éducation : Crédits alloués aux écoles pour l’année 2025.
- Éducation : Subvention aux écoles publiques pour la prise en charge de la cotisation à l’Office Central de Coopération à l’École (OCCE).
- Éducation : Subvention aux écoles publiques pour la prise en charge de la cotisation à l’Union Sportive de l’Enseignement du Premier degré (USEP).
- Éducation : Subvention 2025 aux écoles de Melesse pour l’organisation de sorties éducatives.
- Éducation : École maternelle publique – Classe transplantée – Attribution d’une subvention.
- Éducation : École élémentaire publique – Classe transplantée – Attribution d’une subvention.
- Administration générale : Archives municipales – Convention relative au classement des archives de la commune de Melesse.
- Associations : Subventions municipales 2025 aux associations.
- Bâtiments : Signature du contrat CARD-I pour la salle multifonctions.
- Bâtiments : Signature du contrat CARD-I pour l’extension de l’école élémentaire de Melesse.
- Commande publique : Désignation des membres de la commission concession de service.
- Ressources humaines : Personnel municipal – Convention de participation prestation sociale complémentaire raison de santé.
Question diverses
Informations diverses