Conseil Municipal du 26 juin 2024

Le conseil municipal s’est réuni le mercredi 26 juin 2024 à 20h à la mairie, salle des Iris.

Ordre du jour

Validation du procès-verbal du 29 mai 2024.

  1. ZAC du Feuil – Approbation du Cahier des Charges de Cession des Terrains (CCCT) et des Cahiers des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales (CPAUPE) (lots libres et opérateurs)
  2. Pôle intergénérationnel – Approbation de l’avenant n°3 au traité de concession.
  3. Acquisition de la parcelle cadastrée AR n°23 – Allée Rouge Côte.
  4. Convention de partenariat entre la ville et l’association Art et Culture Melesse – Reconduction.
  5. Coûts élève et participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques.
  6. Ecole Diwan de Guipel – participation financière à la scolarisation des élèves.
  7. OGEC Contrat d’association et subvention 2024.
  8. OGEC – prise en charge de la rémunération des agents chargés de la surveillance au restaurant scolaire municipal.
  9. OGEC – participation au coût des fluides pour le restaurant scolaire.
  10. Dispositif argent de poche.
  11. Renouvellement d’une convention relative à la collecte des déchets alimentaires avec le SMICTOM Valcobreizh.
  12. GAEC du Terroir – Avis de la commune sur la consultation publique relative à l’extension de l’élevage bovin situé au lieu-dit « Le Tranmel » sur la commune de COMBOURG.
  13. Convention d’adhésion à l’ALEC – renouvellement.
  14. Convention de fenaison avec M. BENIS Romain.
  15. Participation à des opérations d’autoconsommation collective.
  16. Projet SDIRVE SDE 35 – Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation à signer les Appels à Manifestation d’Intérêt.
  17. Tarifs 2025 appliqués pour la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE).
  18. Souscription d’un emprunt bancaire – Modification de la délibération n°2024-1004-037.
  19. Marché de voirie – Attribution et autorisation de M. le Maire à signer le marché pour la commune de MELESSE.
  20. Extension de l’école élémentaire : 2022-03L06 – Avenant n°2 au lot 6 – Serrurerie Aluminium – Fermetures.
  21. Extension de l’école élémentaire : 2022-03L14 – Avenant n°3 au lot 14 – Électricité.
  22. Extension de l’école élémentaire : 2022-03L15 – Avenant n°4 au lot 15 – Chauffage – VMC – Plomberie.
  23. Personnel Communal – Recours à l’apprentissage.
  24. Personnel communal – Avancements de grades.

Décisions diverses

Informations diverses

 

Retransmission audionumérique

Point n°1 à 4

Point n°5 à 24

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