La séance du Conseil municipal s’est tenue le mercredi 25 juin 2025 à 20h à la mairie, salle des Iris, sous la présidence de Claude Jaouen, Maire.
Ordre du Jour
Validation du procès-verbal du 21 mai 2025.
- Urbanisme : ZAC DU FEUIL – Compte-rendu annuel d’activités à la collectivité (CRAC) 2024.
- Urbanisme : Pôle Intergénérationnel AGORA – Compte-rendu annuel d’activités à la collectivité (CRAC) 2024.
- Intercommunalité : Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire de la Communauté de Communes du Val d’Ille-Aubigné dans le cadre d’un accord local.
- Intercommunalité : Transfert de la compétence assainissement collectif.
- Finances : Tarifs 2026 appliqués pour la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE).
- Finances : Convention financière pour la mise en place de Points d’Apports Volontaires (PAV) à la résidence Phébus.
- Éducation : Dispositif argent de poche.
- Environnement : Révision du SAGE Vilaine – Avis.
- Commande publique : Travaux de génie climatique salle polyvalente – Avenant n° 2 en plus-value au marché n° 2024-028 conclu avec la société MACÉ FROGÉ.
- Commande publique : Concession de service public relative à la mise à disposition, l’installation, la maintenance, le nettoyage, l’entretien et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires – Rapport de principe sur les modes de gestion – Approbation.
- Ressources Humaines : Tableau des effectifs 2025 : Création d’un poste de responsable des ressources humaines (poste permanent existant).
- Ressources Humaines : Tableau des effectifs 2025 : Création de deux postes d’animateur enfance – jeunesse (postes permanents existants).
- Ressources Humaines : Tableau des effectifs 2025 : Création de deux postes d’animateur enfance – jeunesse (nouveaux postes permanents).
- Ressources Humaines : Tableau des effectifs 2025 : Création d’un poste d’agent polyvalent du service bâtiment (poste permanent existant).
- Ressources Humaines : Recours à l’apprentissage.
- Ressources Humaines : Rémunération des animateurs vacataires.
- Ressources Humaines : Journée de solidarité.
- Ressources Humaines : Annualisation du temps de travail.
- Ressources Humaines : Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT).
- Ressources Humaines : Modalités d’exercice du travail à temps partiel pour les agents titulaires, stagiaires et contractuels.
- Ressources Humaines : Révision du protocole télétravail.
- Ressources Humaines : Modification des modalités de mise en œuvre du CET – Compte Épargne Temps.
- Ressources Humaines : Nature et durée des Autorisations d’absence pour les agents de la Ville de Melesse.