Conseil municipal du 24 mai 2023

Ordre du Jour

Validation du procès-verbal du 5 avril 2023

1 – Installation de Monsieur Patrick MALLET, conseiller municipal – Modification des commissions municipales

2 – Contrat Objectif Développement Durable : présentation synthèse de l’étude prospective Melesse 2035-2050, intervention Cabinet d’études

3 – Crédits alloués aux écoles pour l’année 2023

4 – Subvention 2023 aux écoles pour l’organisation de sorties éducatives et d’un goûter de Noël

5 – Subvention aux écoles publiques pour la prise en charge de l’Office Central de la Coopération à l’Ecole (OCCE)

6 – Subvention aux écoles publiques pour la prise en charge de l’Union Sportive de l’Enseignement du Premier degré (USEP)

7 – Accueil Loisirs Enfance « les jeunes pousses » – Tarifs des camps 2023

8 – Accueil Loisirs Jeunesse « Centre ados » – Tarifs des camps 2023

9 – Dispositif argent de poche

10 – Convention de mise à disposition d’un Silo à « La ferme des Milleries »

11 – Convention de mise à disposition d’un Silo au « Verger beaucé »

12 – Convention de prêt pour l’usage « Fenaison de l’herbe sur pied »

13 – Avis d’enquête publique préalable à la déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du programme de restauration des milieux aquatiques sur le territoire de l’Unité de Gestion Vilaine Ouest

14 – Convention partenariat RSE Emeraude Signalétique – Commune de Melesse

Décisions diverses

Informations diverses
Tirage au sort des jurés d’assises


Retransmission audionumérique :

Édité par Claude JAOUEN, maire.

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