Ordre du Jour
Validation du procès-verbal du 19 octobre 2022
1 – SMICTOM VALCOBREIZH – rapport d’activités 2021
2 – Syndicat intercommunal d’assainissement de la Flume et du Petit Bois – Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public 2021 (RPQS)
3 – Budget principal commune 2022 – décision modificative n°2
4 – Programme Petites Villes de Demain – convention de revitalisation du territoire (ORT)
5 – ZAC du Feuil – avis sur l’autorisation environnementale
6 – Équipement mutlifonctions – avenant n°2 au marché n°2019-14-02 – lot 2 Gros œuvre
7 – Équipement mutlifonctions – avenant n°3 au marché n°2019-14-02 – lot 2 Gros œuvre
8 – Équipement mutlifonctions – avenant n°4 au marché n°2019-14-02 – lot 2 Gros œuvre
9 – Équipement mutlifonctions – avenant n°5 au marché n°2019-14-02 – lot 2 Gros œuvre
10 – Équipement mutlifonctions – avenant n°6 au marché n°2019-14-02 – lot 2 Gros œuvre
11 – Équipement multifonctions – avenant n°1 au marché n°2019-14-04 – lot 4 couverture bardage
12 – OGEC – subvention
13 – Amicale des pompiers de Melesse – subvention Sainte-Barbe
14 – Contrat de territoire – demande de subvention pour l’année 2023 – soutien au fonds Image et Son
15 – Personnel municipal – rémunération des agents recenseurs
16 – Région Bretagne – convention inventaire patrimonial
17 – Logement 10 allée Rouge Côte – convention de mise à disposition
18 – Espaces sans tabac – convention avec La Ligue contre le cancer
19 – Terre de sources – désignation d’une représentante de la commune
Décisions diverses
Informations diverses
Retransmission audionumérique :
Édité par Claude JAOUEN, maire.