La séance du Conseil municipal s’est tenue mercredi 17 décembre 2025 à 20h à la mairie, salle des Iris, sous la présidence de M. Claude Jaouen, maire.
Ordre du Jour
Validation du procès-verbal du 19 novembre 2025
- Urbanisme : Schéma Départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2026-2031 – Avis de la commune.
- Urbanisme : PLH 2026-2031 – Arrêt du projet – Avis des communes
- Commande publique : Protocole d’accord transactionnel avec la société AXIMA Concept.
- Finances : Budget principal – Décision modificative n° 1.
- Finances : Budget principal – Autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du budget primitif 2026.
- Administration générale : Tarifs municipaux pour l’année 2026.
- Associations : Mise à disposition des salles municipales et du matériel – Définition des modalités.
- Associations : Demande de subvention dans le cadre des festivités de la Sainte-Barbe – Amicale des sapeurs-pompiers de Melesse.
- Assainissement : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement Collectif de la Ville de Melesse 2024.
- Éducation : OGEC – Prise en charge de la rémunération des agents chargés de la surveillance au restaurant scolaire municipal.
- Éducation : OGEC – Participation au coût des fluides pour le restaurant scolaire.
- Éducation : Service d’information jeunesse – Convention d’entente.
- Éducation : Subvention écoles 2025 – Projets transversaux.
- Ressources Humaines : Tableau des effectifs 2026 : Création d’un poste de technicien(ne) informatique (nouveau poste permanent).
- Ressources Humaines : Tableau des effectifs 2026 : Création d’un poste d’agent polyvalent du service bâtiment (poste permanent existant).
- Ressources Humaines : Tableau des effectifs 2026 : Modification de la durée hebdomadaire de deux emplois permanents d’agent de médiathèque à temps non complet.
- Ressources Humaines : Tableau des effectifs 2026 : Création d’un poste d’agent de médiathèque (poste permanent existant).
Décisions diverses
Informations diverses