Ordre du jour
Validation du procès-verbal du 18 septembre 2024.
- Urbanisme: Clôture du dossier de concertation de mise en compatibilité PLUi.
- Syndicat Départemental d’Énergie : Rapport d’activité 2023.
- Intercommunalité : Rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes du Val d’Ille-Aubigné.
- Intercommunalité : Modification statutaire de la Communauté de Communes du Val d’Ille-Aubigné.
- Culture: Règlement de fonctionnement 2024-2029 – Réseau des médiathèques du Val d’Ille-Aubigné.
- Culture: Demande de subvention au Conseil Régional pour « Melesse à la page » (janvier 2025)
- Économie: Ouvertures exceptionnelles des commerces de détail les dimanches et jours fériés et ouvertures exceptionnelles des concessions automobiles les dimanches.
- Finances: Assainissement collectif – tarif de la redevance 2024.
- Finances: Budget principal – Décision modificative.
- Finances : Budget principal – modification des autorisations de programme et des crédits de paiements (AP/CP).
- Finances : Admissions en non-valeur.
- Finances : Budget principal – Affectation du résultat – Modification de la délibération n°2024/2102/015.
- Finances : Souscription d’un emprunt bancaire.
Décisions diverses
Informations diverses