Conseil municipal du 16 octobre 2024

Ordre du jour

Validation du procès-verbal du 18 septembre 2024.

  • Urbanisme: Clôture du dossier de concertation de mise en compatibilité PLUi.
  • Syndicat Départemental d’Énergie : Rapport d’activité 2023.
  • Intercommunalité : Rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes du Val d’Ille-Aubigné.
  • Intercommunalité : Modification statutaire de la Communauté de Communes du Val d’Ille-Aubigné.
  • Culture: Règlement de fonctionnement 2024-2029 – Réseau des médiathèques du Val d’Ille-Aubigné.
  • Culture: Demande de subvention au Conseil Régional pour « Melesse à la page » (janvier 2025)
  • Économie: Ouvertures exceptionnelles des commerces de détail les dimanches et jours fériés et ouvertures exceptionnelles des concessions automobiles les dimanches.
  • Finances: Assainissement collectif – tarif de la redevance 2024.
  • Finances: Budget principal – Décision modificative.
  • Finances : Budget principal – modification des autorisations de programme et des crédits de paiements (AP/CP).
  • Finances : Admissions en non-valeur.
  • Finances : Budget principal – Affectation du résultat – Modification de la délibération n°2024/2102/015.
  • Finances : Souscription d’un emprunt bancaire.

Décisions diverses

Informations diverses

 

Retranscription audionumérique

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×