Conseil municipal du 16 novembre 2026

Le Conseil municipal s’est tenu le lundi 16 novembre à 19h, salle des Iris sous la présidence d’Yves Férey, maire.

Ordre du jour

Validation du procès-verbal du 21 septembre 2026

Validation du procès-verbal du 12 octobre 2026

  • Instances : Désignation des membres du comité de jumelage.
  • Administration générale : Meublés de tourisme – Création du téléservice API Meublés.
  • Administration générale : Tarifs municipaux 2027.
  • Finances : Décision modificative n° 1.
  • Éducation : OGEC – Prise en charge de la rémunération des agents chargés de la surveillance au restaurant scolaire municipal.
  • Culture : Conventions de prêt d’outils d’animation.
  • Intercommunalité : Rapport d’activités 2025 de la Communauté de communes du Val d’Ille-Aubigné.
  • Environnement : Rapport 2025 sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif du SIA des eaux usées de la Flume et du Petit Bois.
  • Environnement : Rapport 2025 sur le prix et la qualité du service d’assainissement non collectif.
  • Ressources humaines : Indemnité de maniement de fonds.
  • Ressources humaines : Tableau des effectifs : Création d’un poste de responsable des ressources humaines (poste permanent existant).

Décisions diverses

Informations diverses

 

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