Le Conseil municipal s’est tenu le lundi 16 novembre à 19h, salle des Iris sous la présidence d’Yves Férey, maire.
Ordre du jour
Validation du procès-verbal du 21 septembre 2026
Validation du procès-verbal du 12 octobre 2026
- Instances : Désignation des membres du comité de jumelage.
- Administration générale : Meublés de tourisme – Création du téléservice API Meublés.
- Administration générale : Tarifs municipaux 2027.
- Finances : Décision modificative n° 1.
- Éducation : OGEC – Prise en charge de la rémunération des agents chargés de la surveillance au restaurant scolaire municipal.
- Culture : Conventions de prêt d’outils d’animation.
- Intercommunalité : Rapport d’activités 2025 de la Communauté de communes du Val d’Ille-Aubigné.
- Environnement : Rapport 2025 sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif du SIA des eaux usées de la Flume et du Petit Bois.
- Environnement : Rapport 2025 sur le prix et la qualité du service d’assainissement non collectif.
- Ressources humaines : Indemnité de maniement de fonds.
- Ressources humaines : Tableau des effectifs : Création d’un poste de responsable des ressources humaines (poste permanent existant).
Décisions diverses
Informations diverses