Ordre du Jour
Validation du procès-verbal du 18 octobre 2023
1 – Conseil Local de la Biodiversité – Désignation des membres des collèges « habitants », « élus », et « personnes qualifiées ».
2 – Restauration scolaire : avenant à la convention passée avec l’OGEC de Melesse.
3 – Association Melesse à Travers les Ages – Approbation d’une convention.
4 – Contrat départemental de solidarité territoriale 2024-2028 – Volet fonctionnement – Demande de subvention « soutien au fonds multimédia Image et Son » pour la médiathèque au titre de l’année 2024.
5 – Avenant n°1 à une convention de mise à disposition d’une fosse de stockage pour les boues de la station d’épuration de la commune de Melesse.
6 – Groupement de commande – Portage de levés de réseaux et schéma directeur en vue de la prise de compétence assainissement.
7 – Finances : Syndicat Départemental d’Energie d’Ille-et-Vilaine (S.D.E 35) : positionnement de la commune sur sa contribution au fonctionnement du SDE 35.
8 – Finances : Assainissement collectif – tarif de la redevance 2024.
9 – Finances : Budget principal – modification des autorisations de programme et des crédits de paiements (AP/CP) – Opération équipement multifonction et mail Champ Courtin / gare routière.
10 – Finances : Budget principal et Budget assainissement collectif – autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du budget primitif 2024.
11 – Finances : Tarifs municipaux pour l’année 2024.
12 – Finances : Marché de Noël 2023 – Modification de la régie de recettes.
13 – Personnel Communal – Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – adhésion au contrat groupe du Centre de Gestion d’Ille-et-Vilaine (CDG35).
14 – Motion de soutien aux EHPAD.
Décisions diverses
Informations diverses
Retransmission audionumérique / 1ère partie :
Retransmission audionumérique / 2ème partie :
Édité par Claude JAOUEN, maire.