Ordre du Jour
Validation du procès-verbal du 22 novembre 2023.
1 – Point d’information : présentation par des membres du Conseil des Sages de leurs travaux.
2 – Pôle Intergénérationnel AGORA – Approbation du Compte-Rendu Annuel de la Collectivité (CRAC).
3 – Cession gratuite d’espaces verts – parcelle AO 193 – Rue de la Pomme Chailleux.
4 – Convention de battues aux sangliers pour l’Association Communale de Chasse de Melesse.
5 – Convention opérationnelle d’actions foncières avec l’Établissement Public Foncier de Bretagne sur le secteur « Allée Rouge Côte » – Avenant n°1.
6 – Rétrocession à la commune d’une concession funéraire du Cimetière de Melesse.
7 – Ouvertures exceptionnelles des commerces les dimanches en 2024.
8 – Budget participatif – Adoption d’un nouveau du règlement intérieur.
9 – Convention de fourniture de chaleur produite par la chaufferie du nouveau Collège de Melesse à la commune de Melesse pour la salle du Champ Courtin.
10 – Pompe de relevage 16A rue Nominoë
11 – Convention d’autorisation de déversement – Société « L’œuf du Breil » – Avenant n°1.
12 – Travaux d’extension de la station d’épuration – consultation et marchés de travaux.
13 – Finances : Modification AP-CP Budget assainissement.
14 – Finances : Budget principal – Décision modificative n°2.
15 – Demande de subvention Sainte-Barbe – Amicale des pompiers.
16 – Travaux de modernisation de la voirie et de l’assainissement – Groupement de commande.
17 – Marché de travaux – Extension de l’école élémentaire 2022-03L08 – Avenant n°1 au lot n°6 – Menuiseries extérieures alu / Serrurerie (ETS SER AL FER).
18 – Marché de travaux – Extension de l’école élémentaire 2022-03L08 – Avenant n°1 au lot n°8 – Cloisons / Doublages (SAPI SAS).
19 – Ressources Humaines – Création d’un poste non permanent pour un accroissement temporaire d’activités.
Décisions diverses
Informations diverses
Retransmission audionumérique :
Points n°1 à 2
Points n°3 à 19