Le Conseil Municipal s’est tenu le lundi 18 mai à 19h, salle des Iris sous la présidence de M. Yves Férey, maire.
Ordre du Jour
Validation du procès-verbal du 13 avril 2026.
- Finances : Fixation des modalités d’amortissements des immobilisations.
- Finances : Adoption du règlement budgétaire et financier.
- Finances : Budget principal – Approbation du compte financier unique.
- Finances : Budget principal – Affectation du résultat.
- Finances : Budget annexe des énergies renouvelables – Approbation du compte financier unique.
- Finances : Exonération partielle des pénalités appliquées à l’entreprise POTIN.
- Administration générale : Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Fixation de la liste des noms en vue de la nomination des membres.
- Éducation : Tarifs des camps d’été 2026.
- Vie associative : Mise à disposition des salles municipales et du matériel – Définition des critères de gratuité.
- Vie associative : Perte de matériel municipal – Facturation à une association.
- Culture : Fondation du Patrimoine – Adhésion.
- Culture : Prise en charge de la restauration des intervenants dans le cadre de la fête de la musique.
- Ressources humaines : Mise en place d’un comité social territorial local.
- Ressources humaines : Orientations en matière de formation des élus.
- Ressources humaines : Adhésion à l’ARIC.