Conseil municipal du 13 avril 2026

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 13 avril à 19h, salle des Iris. La séance est publique.

Ordre du Jour

Validation du procès-verbal du 21 mars 2026.

1. Formation et désignation des commissions municipales.
2. Constitution de la commission d’appel d’offres (CAO) permanente.
3. Fixation du nombre de membres au Conseil d’administration du CCAS.
4. Élections des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration du CCAS.
5. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints, des Conseillers municipaux délégués, des conseillers municipaux.
6. Désignation d’un représentant du Conseil municipal auprès du CLIC de l’Ille et de l’Illet.
7. Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales.
8. Syndicat Départemental d’Énergie d’Ille-et-Vilaine (SDE35) : Désignation d’un(e) représentant(e) communal.
9. Désignation des représentants au sein de la conférence d’entente pour le fonctionnement d’un service mutualisé informatique.
10. Désignation des représentants au sein de la conférence d’entente pour le fonctionnement d’un Service Information Jeunesse (SIJ) multi-communal.
11. Ressources humaines : Désignation des membres délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS).
12. Ressources humaines : Avancement de grades.

Mairie de Melesse, Rue de Rennes, Melesse, France