Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 29 juin à 19h, salle des Iris. La séance est publique.
Ordre du Jour
Validation du procès-verbal du 18 mai 2026.
Validation du procès-verbal du 05 juin 2026 à 19h.
Validation du procès-verbal du 05 juin 2026 à 19h15.
1 – Instances : Installation d’un nouveau conseiller municipal.
2 – Instances : Règlement intérieur du Conseil municipal.
3 – Urbanisme : ZAC du Feuil – Modification du Cahier des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales (CPAUPE) (lots libres).
4 – Urbanisme : Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage d’Ille-et-Vilaine 2026-2032 – Avis de la commune.
5 – Culture : Fondation du Patrimoine – Convention de souscription pour le financement d’un vitrail à l’église Saint-Pierre.
6 – Culture : Financement d’un vitrail pour l’église Saint-Pierre – Convention avec Monsieur de La Roche.
7 – Finances : Budget principal 2026 – Adoption du budget supplémentaire.
8 – Finances : Tarifs 2027 appliqués pour la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE).
9 – Administration générale : Règlement de mise à disposition des salles, équipements et matériel communal.
10 – Administration générale : Cautionnement pour la mise à disposition des salles municipales.
11 – Administration générale : Concours des Maisons Fleuries 2026.
12 – Éducation : Dénomination des écoles publiques.
13 – Éducation : Crédits alloués aux écoles pour l’année 2026.
14 – Éducation : Fixation du montant des coûts élèves 2025.
15 – Éducation : Participation communale aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-François au titre du contrat d’association.
16 – Éducation : Subvention 2026 aux écoles de Melesse pour l’organisation de sorties éducatives et projets transversaux.
17 – Éducation : Subvention aux écoles publiques pour la prise en charge de l’Office Centrale de Coopération à l’École (OCCE).
18 – Éducation : Subvention aux écoles publiques pour la prise en charge de l’Union Sportive de l’Enseignement du Premier degré (USEP).
19 – Éducation : École Diwan de Rennes – Participation financière à la scolarisation des élèves.
20 – Éducation : Convention de participation aux frais de fonctionnement du dispositif ULIS de La Chapelle-des-Fougeretz.
21 – Éducation : Participation de la commune de Melesse aux frais de fonctionnement du dispositif ULIS de Betton.
22 – Éducation : Remboursement de frais engagés par un tiers.
23 – Éducation : Dispositif argent de poche.
24 – Vie associative : Subventions à projet aux associations locales.
25 – Culture : Tarification pour le spectacle de cirque du 15 novembre 2026 programmé dans le cadre de la Nuit du Cirque – Partenariat Ay-Roop.
26 – Technique : Vente d’un bien mobilier.
27 – Ressources humaines : Rémunération des animateurs vacataires.
28 – Ressources humaines : Recours à l’apprentissage.
29 – Ressources humaines : Vœu du Conseil régional d’orientation de Bretagne du CNFPT relatif au plafonnement du produit de la cotisation du CNFPT introduit dans le projet de loi de finances pour 2026.
Mairie de Melesse, Rue de Rennes, Melesse, France