Conseil municipal du 23 novembre 2022

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 23 novembre 2022 à 20h, salle des Iris.

La séance est publique.

 

Ordre du Jour

Validation du procès-verbal du 19 octobre 2022

1 – SMICTOM VALCOBREIZH – rapport d’activités 2021

2 – Syndicat intercommunal d’assainissement de la Flume et du Petit Bois – Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public 2021 (RPQS)

3 – Budget principal commune 2022 – décision modificative n°2

4 – Programme Petites Villes de Demain – convention de revitalisation du territoire (ORT)

5 – ZAC du Feuil – avis sur l’autorisation environnementale

6 – Équipement mutlifonctions – avenant n°2 au marché n°2019-14-02 – lot 2 Gros œuvre

7 – Équipement mutlifonctions – avenant n°3 au marché n°2019-14-02 – lot 2 Gros œuvre

8 – Équipement mutlifonctions – avenant n°4 au marché n°2019-14-02 – lot 2 Gros œuvre

9 – Équipement mutlifonctions – avenant n°5 au marché n°2019-14-02 – lot 2 Gros œuvre

10 – Équipement mutlifonctions – avenant n°6 au marché n°2019-14-02 – lot 2 Gros œuvre

11 – Équipement multifonctions – avenant n°1 au marché n°2019-14-04 – lot 4 couverture bardage

12 – OGEC – subvention

13 – Amicale des pompiers de Melesse – subvention Sainte-Barbe

14 – Contrat de territoire – demande de subvention pour l’année 2023 – soutien au fonds Image et Son

15 – Personnel municipal – rémunération des agents recenseurs

16 – Région Bretagne – convention inventaire patrimonial

17 – Logement 10 allée Rouge Côte – convention de mise à disposition

18 – Espaces sans tabac – convention avec La Ligue contre le cancer

19 – Terre de sources – désignation d’un.e  représentante de la commune

Décisions diverses

Informations diverses

 

Retransmission audionumérique :

Mairie de Melesse, Route de Rennes, Melesse, France

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