Conseil municipal du 13 décembre 2023

Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 13 décembre à 20h à la mairie, salle des Iris. La séance est publique.

Ordre du Jour

Validation du procès-verbal du 22 novembre 2023.

1 – Point d’information : présentation par des membres du Conseil des Sages de leurs travaux.

2 – Pôle Intergénérationnel AGORA – Approbation du Compte-Rendu Annuel de la Collectivité (CRAC).

3 – Cession gratuite d’espaces verts – parcelle AO 193 – Rue de la Pomme Chailleux.

4 – Convention de battues aux sangliers pour l’Association Communale de Chasse de Melesse.

5 – Convention opérationnelle d’actions foncières avec l’Etablissement Public Foncier de Bretagne sur le secteur « Allée Rouge Côte » – Avenant n°1.

6 – Rétrocession à la commune d’une concession funéraire du Cimetière de Melesse.

7 – Ouvertures exceptionnelles des commerces les dimanches en 2024.

8 – Budget participatif – Adoption d’un nouveau du règlement intérieur.

9 – Convention de fourniture de chaleur produite par la chaufferie du nouveau Collège de Melesse à la commune de Melesse pour la salle du Champ Courtin.

10 – Pompe de relevage 16A rue Nominoë

11 – Convention d’autorisation de déversement – Société « L’œuf du Breil » – Avenant n°1.

12 – Travaux d’extension de la station d’épuration – consultation et marchés de travaux.

13 – Finances : Modification AP-CP Budget assainissement.

14 – Finances : Budget principal – Décision modificative n°2.

15 – Demande de subvention Sainte-Barbe – Amicale des pompiers.

16 – Travaux de modernisation de la voirie et de l’assainissement – Groupement de commande.

17 – Marché de travaux – Extension de l’école élémentaire 2022-03L08 – Avenant n°1 au lot n°6 – Menuiseries extérieures alu / Serrurerie (ETS SER AL FER).

18 – Marché de travaux – Extension de l’école élémentaire 2022-03L08 – Avenant n°1 au lot n°8 – Cloisons / Doublages (SAPI SAS).

19 – Ressources Humaines – Création d’un poste non permanent pour un accroissement temporaire d’activités.

 

Décisions diverses

Informations diverses

Mairie de Melesse, Rue de Rennes, Melesse, France

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