Ordre du Jour
Validation du procès-verbal du 18 mai 2022
Présentation du Premier bilan de la participation à SPOT – Quentin Steinman
1 – ZAC du Feuil – approbation du compte-rendu annuel à la collectivité
2 – Pôle intergénérationnel AGORA – approbation du compte-rendu annuel à la collectivité
3 – Pôle intergénérationnel AGORA – acquisition en Véfa de la salle commune
4 – Champ Courtin – protocole transactionnel
5 – Champ Courtin – traité d’adhésion à l’ordonnance d’expropriation
6 – Subvention aux écoles publiques pour la prise en charge de l’OCCE
7 – OGEC – classe transplantée – attribution d’une subvention
8 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – tarifs 2023
9 – Société Appollodorus – convention pour le versement d’une indemnité d’imprévision
10 – Pôle intergénérationnel AGORA – garantie d’emprunt logements locatifs sociaux
11 – Personnel municipal – modification des délibérations initiales portant sur le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel « RIFSEEP » et complément indemnitaire
12 – Personnel municipal – modification des grades et cadres d’emploi des emplois à pourvoir
13 – Personnel municipal – recours à l’apprentissage
14 – Personnel municipal – modification du régime des astreintes
15 – Personnel municipal – création d’un poste non permanent – contrat de projet
Retrouvez-ici la liste des délibérations examinées par l’assemblée
Retransmission audionumérique :
Salle polyvalente, Rue de Montreuil, Melesse, France