Conseil municipal

Ordre du Jour

Validation du procès-verbal du 18 mai 2022

Présentation du Premier bilan de la participation à SPOT – Quentin Steinman

1 – ZAC du Feuil – approbation du compte-rendu annuel à la collectivité

2 – Pôle intergénérationnel AGORA – approbation du compte-rendu annuel à la collectivité

3 – Pôle intergénérationnel AGORA – acquisition en Véfa de la salle commune

4 – Champ Courtin – protocole transactionnel

5 – Champ Courtin – traité d’adhésion à l’ordonnance d’expropriation

6 – Subvention aux écoles publiques pour la prise en charge de l’OCCE

7 – OGEC – classe transplantée – attribution d’une subvention

8 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – tarifs 2023

9 – Société Appollodorus – convention pour le versement d’une indemnité d’imprévision

10 – Pôle intergénérationnel AGORA – garantie d’emprunt logements locatifs sociaux

11 – Personnel municipal – modification des délibérations initiales portant sur le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel « RIFSEEP » et complément indemnitaire

12 – Personnel municipal – modification des grades et cadres d’emploi des emplois à pourvoir

13 – Personnel municipal – recours à l’apprentissage

14 – Personnel municipal – modification du régime des astreintes

15 – Personnel municipal – création d’un poste non permanent – contrat de projet

 

Retrouvez-ici la liste des délibérations examinées par l’assemblée

 

Retransmission audionumérique :

Salle polyvalente, Rue de Montreuil, Melesse, France

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