Accueil des nouveaux habitants, samedi 20 octobre à 11h00

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Conseil Municipal

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu mercredi 24 octobre 2018 à 20h30 à la salle des Iris - rue de Rennes

La séance est ouverte au public.

 

ORDRE DU JOUR

Validation du Procès-verbal du 26 septembre 2018
Intervention en début de séance du conseil en énergie partagée du Pays de Rennes

1 - Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Ille et de l’Illet - rapport d’activités 2017 (https://fr.calameo.com/read/004943738e15c16a084d9)

2 - Eau du Bassin Rennais Collectivité - rapport annuel 2017

http://www.eaudubassinrennais-collectivite.fr/espace-doc/52-rapports-annuels.html

EAU DU BASSIN RENNAIS : rapport sur le prix et la qualité du Service Public de l’Eau 2017

https://sesf.megalisbretagne.org/easyshare/fwd/link=nUurVnkSm7GtJZISZawjjA

3 - Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPF Bretagne) - convention opérationnelle d’actions foncières sur le secteur « rue de Saint Germain »
4 - Acquisitions foncières par la Ville de Melesse au lieu-dit « le Champ Courtin »
5 - Chemin de la biodiversité - convention de passage « les Milleries »
6 - SCEA la ferme de Milgoulle - lotissement de la Croix Poulin - convention de mise à disposition de parcelles communales
7 - Ecole élémentaire - projet chorale - demande de subvention exceptionnelle
8 - Budget principal 2018 - décision modificative n°1
9 - Budget assainissement collectif 2018 - décision modificative n°1
10 - Personnel municipal - prime de fin d’année 2018
11 - Redevance 2018 pour l’occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages de réseaux publics de distribution de gaz
Décisions diverses
Informations diverses :
- Réforme de la gestion des listes électorales (répertoire électoral unique (REU)
- Smictom-des-forêts : point d’information
- Fondation de France : information ouragan Saint Martin

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