Marché de Noël, vendredi 7 décembre, salle polyvalente

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Conseil Municipal

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu mercredi 27 novembre 2018 à 20h30 à la salle des Iris - rue de Rennes

La séance est ouverte au public.

 

ORDRE DU JOUR

Validation du Procès-Verbal du 24 octobre 2018

1 - Syndicat Intercommunal d’assainissement de la Flume et du Petit Bois - rapport annuel 2017
2 - Syndicat Départemental d’Energie (SDE 35) - rapport d’activités 2017 (http://www.sde35.fr )

3 - Intercommunalité - modification des statuts concernant les compétences culture, GEMAPI et financement du contingent SDIS
4 - Acquisition d’une parcelle par la Ville de Melesse au lieu-dit « Le Bas Bourg »
5 - Chemin de la biodiversité - convention d’occupation à titre précaire et révocable
6 - Dénomination de la voie entre la rue « des Fontenelles » et la rue « de la Métairie »
7 - Dénomination de salles municipales
8 - Personnel municipal - création d’un poste de contractuel de catégorie C
9 - Personnel municipal - mise en œuvre de la participation pour la protection sociale complémentaire santé des agents
10 - Personnel municipal - actualisation de la délibération relative à la détermination des ratios promus promouvables
11 - Conventions avec les associations sollicitées dans le cadre de la mise en œuvre des animations périscolaires pour les Nouveaux Rythmes Scolaires (NRS)
12 - Convention pour l’enlèvement des véhicules
Décisions diverses
Questions diverses

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